Résultat de la recherche
3 recherche sur le mot-clé 'cour d'appel'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche
Partager le résultat de cette recherche
Conseiller à la cour d'appel in Citoyen junior, 4 (décembre 2010)
[article]
Titre : Conseiller à la cour d'appel Type de document : texte imprimé Année : 2010 Article : p. 26-29
in Citoyen junior > 4 (décembre 2010)Descripteurs : juridiction civile / juridiction judiciaire / juridiction pénale Mots-clés : cour d'appel Résumé : Pour bien comprendre le travail d'un conseiller ou d'une conseillère à la cour d'appel, il est nécessaire de connaître le fonctionnement même de la Cour. Tu as sûrement entendu parler des juridictions françaises, Cour de cassation, tribunal d'instance, Conseil des prud'hommes, etc., mais sais-tu quel est leur rôle? Ce mois-ci tu pourras observer celui d'une cour d'appel.
Nature du document : documentaire [article]
Conseiller à la cour d'appel
In Citoyen junior, 4 (décembre 2010), p. 26-29
Pour bien comprendre le travail d'un conseiller ou d'une conseillère à la cour d'appel, il est nécessaire de connaître le fonctionnement même de la Cour. Tu as sûrement entendu parler des juridictions françaises, Cour de cassation, tribunal d'instance, Conseil des prud'hommes, etc., mais sais-tu quel est leur rôle? Ce mois-ci tu pourras observer celui d'une cour d'appel.
Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(2)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 012932 Disponible ARCHIVES documentaire CDI 015234 Disponible Un procureur... des procureurs / Carole Billiout in Citoyen junior, 41 (avril 2014)
[article]
Titre : Un procureur... des procureurs Type de document : texte imprimé Auteurs : Carole Billiout, Auteur Année : 2014 Article : p. 24-28
in Citoyen junior > 41 (avril 2014)Descripteurs : métier : justice Mots-clés : cour d'appel Résumé : Rencontre avec Géraldine Moré, vice-procureur à la cour d'appel de Dijon. Nature du document : documentaire [article]
Un procureur... des procureurs
de Carole Billiout
In Citoyen junior, 41 (avril 2014), p. 24-28
Rencontre avec Géraldine Moré, vice-procureur à la cour d'appel de Dijon.Réservation
Réserver ce document
Exemplaires(1)
Cote Section Localisation Code-barres Disponibilité ARCHIVES documentaire CDI 016434 Disponible
Titre : Un second procès ? Type de document : document électronique Editeur : Ministère de la Justice, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Mots-clés : cour d'appel Cour de cassation Résumé : Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel. Nature du document : documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 3e/Classe de 4e/Collège/Secondaire En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces
Un second procès ?
Ministère de la Justice, 2019
En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=proces_regles-second_proces
Le droit de faire appel suite à une décision de justice : les personnes qui peuvent faire appel, la Cour d'appel, la Cour de cassation, la notion de jurisprudence, les autres possibilités de faire appel. Encadré : la Cour d'assises d'appel.